PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1597234
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Présentation de la marque IN'SALONS
Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IN'SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM domicilié(e) 7, rue du Château de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 523 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque IN'SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOTION EUROPEENNE DU MEUBLE PEM, Société Anonyme - 7, rue du Château de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 301163523
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172573 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246201 - Publication au BOPI 1997-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402536 - Publication au BOPI 2004-11-10
Renouvellement avec limitation le 1 février 2010 n°2429846 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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